Nouveau site Internet....
4/09/07 :: L'ASSOCIATION :: aucun commentaire
 |
 |
 |
|
|
|
A l’initiative de bénévoles passionnés, le spectacle historique de Fréjus-Saint Raphaël est l’union de la reconstitution historique et du spectacle vivant.
Le blog relève du régime de la loi sur la Confiance et l'Economie
numérique
(LCEN) du 21 juin 2004.
A ce titre, le blogueur pourra voir sa responsabilité engagée dans les cas
prévus par la loi sur la presse et la communication (injure, diffamation,
atteinte à la vie privée), de même qu'il est passible des dispositions de
l'article 227 du code pénal au titre de la diffusion de message à caractère
violent ou pornographique, ou de nature à porter gravement atteinte à la
dignité de la personne humaine.
France Télévisions Interactive décline donc toute responsabilité concernant
le
contenu du blog mais se réserve toutefois le droit de suspendre, refuser ou
retirer, à tout moment et sans mise en demeure, l'accès et la diffusion de
tout ou partie d'un blog contrevenant aux lois et règlements en vigueur, et
de demander au participant de supprimer un Contenu manifestement contraire
aux règles de conduite ou faisant l'objet de réclamation par des tiers.
