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Mission portant sur des adaptations des statuts des agents des polices municipales, des agents de surveillance de la voie publique et des gardes champêtres.

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La police municipale l'avait verbalisé pour ne pas avoir mis de laisse à son caniche

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Ses amis vont se cotiser pour aider ce retraité de 73 ans verbalisé pour une pécadille

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Éric Hayot n'aura pas ménagé sa peine au cours des deux dernières semaines. Le responsable du service de police municipale peut légitimement considérer qu'il a tout mis en oeuvre pour retrouver la...

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Des opérations de surveillance - même si elles sont toujours effectuées par le garde champêtre - ne sont désormais plus rémunérées comme par exemple le soin ...
 

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Le village n'a pas de garde-champêtre, la gendarmerie la plus proche est à une quinzaine de km.

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Dernièrement, à la demande du Maire de la commune, le garde champêtre intervenait pour expulser les gens du voyage stationnés sur le domaine communal...

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Question écrite n° 01047 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)

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Marguerite Ordronneau élue maire haut-la-main après que les bulletins de vote aient été déposés dnas le képi de l'ancien garde champêtre...

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Au cours de la dernière séance du conseil municipal, le maire Philippe Jouenne a proposé que le taux de vacations funéraires dévolu au garde champêtre soit de 25 euros...

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Le défilé parcourait diverses artères du centre-bourg pour se retrouver à la place du marché pour la crémation de Monsieur Carnaval. Le parcours était sécurisé par le garde champêtre et des élus.

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Pour lutter contre les déjections canines, la municipalité a décidé de passer à la vitesse supérieure en verbalisant les propriétaires.

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L'individu, dépressif, aurait ouvert le feu sur des policiers municipaux...

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Le policier a été transporté à l'hôpital

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. Depuis quelque temps, les dents grincent en découvrant la contredanse coincée dans l'essuie-glace l'image de Stéphane, qui « pensait que c'était gratuit, comme depuis des années ».

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Répondant aux préoccupations des habitants lors de la campagne des municipales, Damien Carême avait promis le doublement des effectifs de la police municipale. Passée de 10 à 20 agents, elle entre aujourd'hui même dans son dispositif de sectorisation pour une plus grande proximité.

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Le très touristique "centre d'en bas", se sent abandonné, les riverains sont exaspérés

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Gendarmes et carabiniers effectuent ensemble des contrôles fréquents sur la zone frontalière : ils ciblent les chauffards et les trafiquants en tout genre

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Les sacs d'ordures déposés de façon sauvage sur la voie publique seront ouverts par les policiers municipaux. Les propriétaires identifiés devront payer une amende

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La police municipale recherche, depuis une semaine, le propriétaire d'une jument marron et de deux chèvres naines, retrouvées errant dans l'allée des Glycines

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  Gérard Trémège en a ras-le-bol des incivilités. Il promet de sanctionner les dérives et l'installation de caméras de vidéosurveillance.

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Dans ces temps difficiles en terme de sécurité, je me dois de saluer les personnes chargées de défendre nos concitoyens de Joigny.
 

Mauvais stationnement des véhicules, surveillance des déjections canines, rondes journalières dans la ville et les jours de marchés, ramassage des SDF… rajouter à cela les délits, vols et autres crimes dont la police doit s’occuper…

En effet, il me semble important de rendre hommage aux policiers municipaux pour le travail qu’ils font… malgré leur évident sous-effectifs.

Dans quelle autre ville de la taille de Joigny peut-t-il y avoir seulement moins d’une dizaine d’agents de l’ordre public pour plus de 10.000 habitants ? Moins d’un policier pour 1.000 joviniens ?

Ce phénomène ne date pas d’hier. Certes, problème non réglé par l’équipe en place mais existant déjà sous la municipalité Auberger qui avait :

- Comme premier adjoint M. Ortega ;

- Comme colistière Mme Bourassin, rejointe récemment par M. Franck Thomas.

L’on me reprochera sûrement que “cela coûtera cher”. Mais cela créera de l’emploi et ne devrait pas coûter plus cher qu’une Yourte Mongole, une expo-photo géante de plusieurs milliers d’euros, un nouveau logo “Joigny en Bourgogne” à plus de 10.000€ ou encore un graffiti géant dans le quartier de la Madeleine… Une patinoire à entrée gratuite ?

Alors, encore une fois, bon courage à nos ami(e)s de la police municipale de Joigny et bravo pour leur investissement et leur travail au service des joviniennes et des joviniens.

Sujet tabou, la police rurale n'existe que dans l'immagination de certains collègues dont l'objectif est de scinder  les Policiers Municipaux des Gardes Champêtres.

Pourtant, à l'heure actuelle, cette orientation va à l'encontre de ce que nous représentons : "la loi".

Comment pouvons nous enfreindre cette loi que nous faisons respecter journellement sur notre territoire de compétence.

La prestation de serment et le port de l'uniforme ne représentent rien à nos yeux ?

Comment verbaliser un contrevenant pour le non respect d'un STOP alors même que nous ne sommes pas en mesure de respecter le code de la route ?

Les arguments avancés par certains de nos collègues ne vont pas à mes yeux dans le bon sens pour notre corporation qui souffre déjà d'un manque probant d'effectifs.

La reconnaissance de notre métier ne passe pas par une nouvelle appellation qui d'ailleurs a déjà été refusée lors de la préparation du texte sur la prévention de la délinquance. mais elle passe par une qualité de formation, de formateurs et surtout de notre comportement, de notre professionalisme sur le terrain.

J'ai moi aussi été persuadé de l'existence de cette police rurale, j'ai moi aussi équipé mon véhicule de service de cette sérigraphie, j'ai aussi porté cet uniforme mais voila, il faut se rendre à l'évidence j'ai été trompé et je crois qu'il est difficile d'être trompé surtout par nos pères.

Certaines personnes n'appartenant pas à notre "famille" tentent depuis bien longtemps d'expliquer aux nôtres que nous sommes hors la loi.

J'ai aussi douté du fondement de ces propos et surtout du but recherché. Et maintenant je sais que l'objectif est de nous faire avancer, de nous aider et non de nous nuire.

Le travail de sape mené par certains de nos responsables porte ses fruits, non pas par la crédibilité dégagée par les éléments avancés mais surtout par l'ignorance dont font preuvent bon nombre de nos collègues.

Ce qui me rend encore plus amère face à une telle situation.
 

Les gardes champêtres ont une double mission. Ils assurent tout d'abord la police des campagnes.

L'article L. 2213-16 du code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose, en effet, que "la police des campagnes est spécialement placée sous la surveillance des gardes champêtres et de la gendarmerie nationale".

L'article 22 du code de procédure pénale indique, par ailleurs, que "(...) les gardes champêtres recherchent et constatent par procès-verbaux les délits et les contraventions qui portent atteinte aux propriétés forestières ou rurales".

Ils assurent, ensuite, et plus généralement, des missions que le maire leur confie dans l'exercice de ses pouvoirs de police.

Selon l'article L. 2213-8 du CGCT, "les gardes champêtres sont chargés de rechercher, à chacun dans le territoire pour lequel il est assermenté, les contraventions aux règlements et arrêtés de police municipale. Ils dressent des procès-verbaux pour constater ces contraventions".

La loi laisse à l'appréciation du maire tout ce qui concerne l'équipement des gardes champêtres. Ils peuvent donc être armés, comme le prévoit l'article R. 2213-58 du CGCT "dans les conditions prévues à l'article 25 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions" (voir ci-joint).

Aux termes de cette disposition,

- les fonctionnaires et agents des administrations publiques chargés d'un service de police ou de répression sont autorisés à acquérir et à détenir des armes, éléments d'armes et munitions des paragraphes 1 à 6, 9-1 b et 9-3 de la 1ère catégorie, des armes, éléments d'armes et munitions de la 4ème catégorie et des armes de la 6ème catégorie (voir ci-joint) ;

- les administrations ou services publics peuvent acquérir et détenir certaines armes en vue de leur remise aux fonctionnaires et agents pour l'exercice de leurs fonctions.

L'article 25 du décret du 6 mai 1995 prévoit cependant (2°) que les catégories de fonctionnaires et agents appelés à bénéficier des autorisations d'acquisition et de détention d'arme sont déterminées par arrêtés conjoints du ministre de l'intérieur et des ministres intéressés.

Aucun arrêté ministériel de ce type n'a été pris pour les gardes champêtres. Selon les informations communiquées par la direction des libertés publiques et des affaires juridiques du ministère de l'intérieur, l'usage a été de considérer que l'article R. 132-2 du code des communes, devenu l'article R. 2213-58 du code général des collectivités territoriales, en faisait office puisqu'il indiquait expressément que les gardes champêtres pouvaient être armés et que ces agents, exerçant des fonctions de police judiciaire, entraient bien dans la catégorie des "agents chargés d'un service de police ou de répression" au sens de l'article 25 du décret du 6 mai 1995.

Les modalités de l'armement des gardes champêtres sont donc celles de l'article 25 précité. Celui-ci prévoit que les agents habilités à détenir et à porter une arme pour l'exercice de leurs fonctions doivent se voir délivrer une attestation de l'autorité dont ils dépendent. S'il décide d'armer le garde champêtre communal, le maire devra donc lui délivrer une attestation ayant cet objet ; l'attestation doit ensuite être visée par le préfet du département d'exercice des fonctions du garde champêtre. Il convient enfin de préciser que l'arme n'étant détenue que pour l'exercice des fonctions, elle doit être restituée lors de la cessation de celles-ci

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Klaus peut coûter cher. Les déchets constitués par les branchages, notamment de pins et de chênes-lièges, continuent de joncher les trottoirs de la cité portuaire. La mairie lance un appel au civisme, rappelant que tous les déchets verts doivent être directement apportés en déchetterie, tempête ou pas. Sans tomber dans le rappel à l'ordre, un communiqué de la mairie reprend l'article R 632-1 du code pénal prévoyant une contravention de 2e classe (150 euros) pour toutes personnes déposant des ordures, des déchets et des matériaux en un lieu public. Pire, si ce dépôt est fait avec un véhicule, un autre article du code pénal précise que l'amende peut grimper à hauteur de 1 500 euros !

Les Capbretonnais sont maintenant prévenus et des contrôles seront effectués par la police municipale.

À titre exceptionnel

En mairie, le député-maire Jean-Pierre Dufau reçoit, aux côtés de l'élu à l'environnement et aux travaux, Alain Marron. « Nous avons mis au point un système de nettoyage des espaces publics et notamment dans le quartier de Bouhèbe », entame l'édile. Nous y avons distribué dans les boîtes aux lettres un message expliquant que cette opération de nettoyage s'est faite à titre exceptionnel en raison de la tempête ».

Gare à ceux qui auraient l'audace de redéposer des branchages sur les trottoirs de ce quartier, comme dans les autres, d'ailleurs. « D'autant plus que le réseau de déchetterie est important sur Capbreton », précise Alain Marron, faisant allusion au Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la côte sud des Landes (1).

Des bennes sont ainsi positionnées avenue de Bouhèbe, sur la rue Montaigne et au croisement de la rue Jean-Mermoz et de la Semie. Dans la mesure du possible, l'élu demande aussi aux professionnels d'aller directement en déchetterie plutôt que de remplir les bennes.

Source : Sud Ouest du mardi 3 mars 2009

Klaus peut coûter cher. Les déchets constitués par les branchages, notamment de pins et de chênes-lièges, continuent de joncher les trottoirs de la cité portuaire. La mairie lance un appel au civisme, rappelant que tous les déchets verts doivent être directement apportés en déchetterie, tempête ou pas. Sans tomber dans le rappel à l'ordre, un communiqué de la mairie reprend l'article R 632-1 du code pénal prévoyant une contravention de 2e classe (150 euros) pour toutes personnes déposant des ordures, des déchets et des matériaux en un lieu public. Pire, si ce dépôt est fait avec un véhicule, un autre article du code pénal précise que l'amende peut grimper à hauteur de 1 500 euros !

Les Capbretonnais sont maintenant prévenus et des contrôles seront effectués par la police municipale.

À titre exceptionnel

En mairie, le député-maire Jean-Pierre Dufau reçoit, aux côtés de l'élu à l'environnement et aux travaux, Alain Marron. « Nous avons mis au point un système de nettoyage des espaces publics et notamment dans le quartier de Bouhèbe », entame l'édile. Nous y avons distribué dans les boîtes aux lettres un message expliquant que cette opération de nettoyage s'est faite à titre exceptionnel en raison de la tempête ».

Gare à ceux qui auraient l'audace de redéposer des branchages sur les trottoirs de ce quartier, comme dans les autres, d'ailleurs. « D'autant plus que le réseau de déchetterie est important sur Capbreton », précise Alain Marron, faisant allusion au Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la côte sud des Landes (1).

Des bennes sont ainsi positionnées avenue de Bouhèbe, sur la rue Montaigne et au croisement de la rue Jean-Mermoz et de la Semie. Dans la mesure du possible, l'élu demande aussi aux professionnels d'aller directement en déchetterie plutôt que de remplir les bennes.

Source : Sud Ouest du mardi 3 mars 2009

Samedi dernier, à nouveau, la situation était tendue sur le quai. Pour y faire face, plusieurs équipages de la police municipale ont été appelés sur place. Seulement, surtout le samedi, les policiers municipaux sont obligés de jongler entre les manifestations qui nécessitent leur présence (comme les matchs de l'USAP ou des Dragons, par exemple) et l'organisation de l'îlotage quai Vauban. "C'est certain qu'il y a une volonté de renfort en centre-ville, notamment le mercredi et le samedi , et ce depuis deux semaines, témoigne un agent sous le couvert de l'anonymat. Avant les patrouilles à pied quai Vauban étaient constituées de deux agents. Désormais, ils sont souvent quatre." Un de ses collègues renchérit : "Le mercredi et le samedi, il y a une, voire deux patrouilles en permanence.

cachePubVide('pubCarreEdit'); On reste cependant dans des missions habituelles. Le but est de faire de la présence et de la dissuasion" , estime-t-il en espérant du bout des lèvres que la police nationale soit un jour saisie de la mission "quai Vauban". On n'en saura pas beaucoup plus. "Ces temps-ci, c'est chaud de parler à la presse."
Le seul habilité à parler de façon officielle, c'est Pierre Parrat, adjoint à la sécurité de la ville de Perpignan. "C'est exact, nous avons été alertés de ces regroupements de jeunes, et notamment de jeunes filles, qui n'inspirent pas confiance. Nous avons pris les mesures qui s'imposent, et ce dès mercredi dernier. Ainsi samedi, outre la brigade traditionnelle qui circule au centre-ville, deux policiers à pied ont arpenté le quai, et la brigade canine est venue en renfort. Le matin même avec Catherine Da Lage, déléguée au commerce, nous sommes allés à la rencontre des commerçants pour les rassurer. Pendant un certain temps, nous allons faire en sorte de renforcer la présence policière. Une présence dissuasive, et non répressive". Quant aux raisons de ce phénomène, relativement récent, Pierre Parrat ne peut que "constater que, les faits se déroulant les mercredis et samedis, donc en l'absence de scolarisation, on peut penser que ces jeunes sont livrés à eux-mêmes".
 

Source : Midi Libre du mardi 3 mars 2009

La coupe est pleine ! Lasse de voir les sacs-poubelle « fleurir » autour des containers enterrés, la municipalité de Chartres a décidé d'agir. Et même de sévir.

« Nous lançons un avertissement à l'ensemble de nos concitoyens. Nous n'allons pas nous laisser faire ! », prévient Daniel Guéret, qui a pris en main le dossier.

L'adjoint au maire en charge de la sécurité prend le problème très au sérieux. Les 55 agents de Chartres Métropole chargés de collecter les ordures ménagères ont remarqué qu'en certains endroits de la ville, de nombreux sacs étaient déposés à l'air libre alors que les containers enterrés ne sont pas pleins. « On trouve de tout : des briques, de la ferraille, des parpaings ! », observe Christian Leguay responsable de la collecte des ordures ménagères au niveau de l'agglomération.

« Un jour, aux Comtesses, une personne qui déménageait a recouvert le trottoir de vieux meubles, de cartons, renchérit Catherine Royer, chef des déchets à Chartres Métropole. Une équipe a dû travailler une matinée pour ramasser tout ça alors qu'il existe des déchetteries. » Ce phénomène de dépôt sauvage d'ordures ménagères a été constaté dans plusieurs endroits de la ville : aux Trois-Ponts (près d'Intermarché), aux Bas-Menus, place Saint-Jean, rue Gaston-Couté...

Quelques commerçants sont également visés dans le secteur du tertre de la Poissonnerie. « Le soir, certains se contentent de jeter leurs sacs après avoir fermé leur boutique », se désole Daniel Guéret, tout en rappelant les efforts de collecte à la carte mis en place dans l'hypercentre (lire par ailleurs).

La vidéosurveillance en renfort
À cela s'ajoute le comportement d'habitants de communes extérieures à l'agglo qui, sur leur chemin, stoppent leur véhicule pour déposer leurs déchets avant de repartir prestement.

À Chartres, l'heure de la riposte a donc sonné. Le plan de bataille sera mis en place dès lundi. « Je donne publiquement comme consigne à notre police municipale de positionner nos caméras de surveillance sur un certain nombre de sites », annonce Daniel Guéret. De même, les agents n'hésiteront pas à fouiller les poubelles pour tenter de trouver des indices sur l'identité de leurs propriétaires. « C'est un travail désagréable et c'est déplorable d'en arriver là mais on ne nous donne pas le choix », observe l'adjoint au maire.

Les sanctions ne devraient pas tomber tout de suite. Une dernière chance est donnée aux contrevenants. Des agents de salubrité, accompagnés de policiers municipaux, vont rappeler les règles élémentaires de civisme en matière de dépôt des ordures, notamment auprès des commerçants récalcitrants de l'hypercentre. Une ultime sommation en quelque sorte avant les contraventions.



Les déchets collectés deux fois par semaine
Chartres Métropole, qui détient la compétence en matière de collecte de traitement et de valorisation des déchets, organise deux collectes hebdomadaires au sein de l'agglomération.

Celle des ferrailles et monstres est assurée une fois par mois dans chaque commune de l'agglo.

Dans l'hypercentre de Chartres, un service à la carte a été mis en place. Une collecte est assurée le matin et l'après-midi sept jours sur sept.

Du lundi au vendredi, les agents de Chartres Métropole se rendent dans les commerces afin de les débarrasser des cartons et emballages encombrants. Une collecte de verre est également entreprise auprès des cafetiers une à deux fois par semaine.

Source : La République du Centre du Lundi 2 mars 2009
 

Il ne faut vraiment pas être malin pour décider de dérober une cafetière. À moins que l’on soit passablement éméché, à l’image de ce Troyen âgé d’une quarantaine d’années, qui, vendredi après-midi, s’est offert un brin de shopping dans les rayons du Monoprix de la rue Émile-Zola. Après avoir tenté de retirer l’antivol d’une machine à café, ce quadra s’est mis en tête de franchir les portillons de sortie, en esquivant les caisses. Une étrange idée fixe que nul ne semblait pouvoir stopper. Pas même l’intervention d’un des vigiles du magasin. Dans l’attente de l’arrivée des policiers municipaux, l’agent de sécurité a même reçu un coup de tête, qui lui a valu deux jours d’incapacité totale de travail (ITT). Quant à l’apprenti Zidane, il n’a pas eu le temps de prendre la poudre d’escampette. Placé en garde à vue pour décuver et être entendu, l’auteur présumé des faits devra maintenant répondre et du vol et de l’agression, le 17 juin, devant le tribunal correctionnel de Troyes.

Source : L'Est Eclair du Lundi 2 mars 2009
 

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Là, sur le bord de la chaussée, ils venaient d'être fauchés par un chauffard ayant perdu le contrôle de sa Citröen Xantia dans un dépassement.

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